Conditions générales de vente

Artiste Peintre
Ilhem Bel.
Enregistrée en France – Aube
Numéro SIRET : 88214511300016

Commandes

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Nature des œuvres vendues

Toutes les œuvres originales sur toile proposées sur le site sont réalisées par l’artiste peintre Ilhem Bel.
Chaque tableau est unique et ne peut être reproduit.
L’acquisition d’une œuvre n’octroie aucun droit de reproduction, diffusion ou représentation. Toute utilisation des visuels doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

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Livraison

Les expéditions se font depuis Bruxelles, Belgique.
La livraison s’effectue à l’adresse indiquée dans un délai de 7 jours ouvrables pour les tableaux disponibles.
Les frais de livraison sont calculés à la fin du processus de commande.
Chaque œuvre est soigneusement emballée pour éviter tout dommage pendant le transport. Tout incident doit être signalé au livreur ou au transporteur lors de l’ouverture du colis. La livraison reste sous la responsabilité du transporteur.

Retours et rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation (France), les tableaux originaux et uniques ne peuvent pas faire l’objet de retour ni de rétractation.« Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats portant sur la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. »

Les frais de livraison ne sont pas remboursés.

Responsabilité et garantie

Le présent contrat est régi par la loi française.
Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Contact

Email : calligraphybyibel@gmail.com
Instagram : @calligraphy_ib